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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Grand et Petit Mouton (Grand et petit Mouton)
Ile(s)
Délibération : 16811202(02)
Commune : Aramon
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Aramon
Précisions : Iles du Rhône ; droit de franc-fief dû par des habitants de Barbentane qui y possèdent des terres dont ils jouissent noblement